Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site https://www.xaviertemplates.fr/ est édité par :

Nom commercial Digi Lab Factory

Exploitant Xavier Zaczek

Statut Entrepreneur individuel (micro-entreprise)

RCS 934 947 268 R.C.S. Nanterre

Adresse 3 Avenue de la Résistance, 92370 Chaville

Email [email protected]

Site web https://www.xaviertemplates.fr/

2. Hébergement

Le site est hébergé par la plateforme GoHighLevel (GHL) :

Société HighLevel Inc.

Adresse 400 N Saint Paul St, Suite 920, Dallas, TX 75201, États-Unis

Site web www.gohighlevel.com

3. Activité

Digi Lab Factory est une boutique en ligne proposant à la vente des templates Notion (modèles numériques téléchargeables) destinés à des particuliers et des professionnels souhaitant organiser leur activité ou leur vie personnelle via l'outil Notion.

Les produits vendus sont des biens numériques dématérialisés, non soumis au droit de rétractation conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation, dès lors que le téléchargement a été initié avec l'accord exprès de l'acheteur.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu publié sur le site www.digilabfactory.com — textes, visuels, templates, structures de pages, logos et éléments graphiques — est la propriété exclusive de Xavier Zaczek / Digi Lab Factory, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quels que soient le moyen ou le procédé utilisés, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.

Les templates Notion achetés sont concédés sous licence personnelle, non cessible et non exclusive. Leur revente, redistribution ou mise à disposition gratuite à des tiers est strictement interdite.

5. Données personnelles et RGPD

Dans le cadre de l'utilisation du site, des données personnelles (nom, adresse e-mail, informations de paiement) peuvent être collectées lors des achats et via les formulaires de contact.

Ces données sont traitées par Xavier Zaczek, responsable du traitement, dans le but exclusif de :

— gérer les commandes et les transactions ;
— assurer le suivi client et le support ;
— envoyer des communications commerciales, sous réserve du consentement de l'utilisateur.

Les données ne sont pas revendues à des tiers. Elles peuvent être transmises à des prestataires techniques (plateforme GoHighLevel, prestataire de paiement) dans la stricte mesure nécessaire à l'exécution de la commande.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :

— droit d'accès, de rectification et d'effacement de vos données ;
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Pour exercer ces droits, contactez : [email protected]

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7. Limitation de responsabilité

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8. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents du ressort de Nanterre seront seuls habilités à connaître du différend.